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Le site https://www.altaleghje.com/est géré par le service Communication de l’association du festival Altaleghje.
Responsable de la publication : Mme Christine Siméone-Giocanti, Présidente de l’association Altaleghje
Webmaster : Service communication
Délégué à la protection des données : Service communication
Droits d’auteurs et reprise du contenu mis en ligne :
Tous les contenus présents sur le site https://www.altaleghje.com/ sont couverts par le droits d’auteur.
Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
Cette affirmation souffre néanmoins d’une exception posée par l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
A – Les différents contenus présents sur le site :
Écrits et/ou mis en ligne par la rédaction du site https://www.altaleghje.com/, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans l’indication de la source.
De même, la technique de lien profond (« deep linking ») est proscrite, c’est à dire que les pages du site https://www.altaleghje.com/ ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.
Seule est donc autorisée, la reproduction d’un contenu, assortie de :
l’ajout de la mention « article paru sur le sitehttps://www.altaleghje.com/. Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu, l’ajout en bas de chaque contenu de la mention « droits réservés »
En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
B – L’exception des discours des élus :
L’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle pose le principe selon lequel « lorsque l’œuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (…), ainsi que dans les réunions publiques d’ordre politique et les cérémonies officielles ».
Ainsi, les discours des élus s’apparentent à une exception au droit d’auteur.
La reprise de ces discours de façon partielle ou intégrale est ainsi autorisée, sous réserve bien entendu de la mention du nom de l’auteur et de la source.
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En application de l’article 27 de la loi informatique et liberté en date du 06 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression visant les données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail ou un courrier à :
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HÉBERGEMENT
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2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
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